Les commissions

 La Municipalité a mis en place des commissions, pour organiser et structurer son action.

1/ URBANISME – HABITAT – LOGEMENT – AMÉNAGEMENTS URBAINS :

La commission est chargée d’étudier toutes les questions relatives à l’urbanisation de la commune et les règlements d’urbanisme qui s’y rapportent.

Président délégué :Benabdallah LAÏADI

Vice-président : Jean-Yves DOUCET

Membres : Sylvain GAINETDINOFF – Antoine GIANINA – Sabrina LOUAHDI – Fabienne MONTEL

2/ COMMUNICATION - DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE

La commission est chargée notamment :

• de l’élaboration du bulletin d’informations municipales et de toutes les informations ou communications lors des manifestations locales ; de la promotion de la commune ;
• de l’agenda 21 et du développement de la démocratie participative et des initiatives citoyennes.

Présidente déléguée : Charlotte N’MIASS

Vice-présidente : Fabienne MONTEL

Membres : Sabrina LOUAHDI – Antoine GIANINA - Sylvain GAINETDINOFF – Manuella ANDRÉ

3/ TOURISME & CULTURE - DÉVELOPPEMENT DURABLE - ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - EMPLOI ET INSERTION 

La commission est chargée notamment :

• de la promotion de la commune au niveau touristiques ; de l’organisation de manifestation à caractère culturel.
• d’étudier la mise en place d’actions ayant un impact environnemental positif sur la commune qui s’inscrivent dans une démarche de développement durable.
• d’accompagner les demandeurs d’emploi, relations avec les services sociaux.

Présidente déléguée : El Djouar PAGLIA-LIGOUT

Vice-président : Sylvain GAINETDINOFF

Membres : Sabrina LOUAHDI – Charlotte N’MIASS – Antoine GIANINA

4/ AFFAIRES SCOLAIRES & PERISCOLAIRES, SANTÉ, POLITIQUE SOCIALE EN DIRECTION DES SÉNIORS ET DES FAMILLES 

La commission est chargée du suivi des affaires scolaires et périscolaire, de l’enfance et de la petite enfance, du fonctionnement de la MSP et des relations avec les professionnels de santé ;  de la recherche de professionnels ; de développer  la MSP ; de créer un Centre de santé.

Présidente déléguée : Fabienne MONTEL

Vice-présidente : Lisa KECHIDA

Membres : El Djouar PAGLIA LIGOUT – Céline CHANAL – Vanessa VERNAY – Benabdallah LAÏADI

 5/ VOIRIE, RÉSEAUX HUMIDES & SECS 

La commission est chargée du suivi des travaux et de l’entretien de la voirie, des réseaux humides et secs (électricité, téléphone, fibre, gaz, éclairage public, de la circulation et des transports).

Président délégué : Marc MARCHAND

Vice-président : Sylvain GAINETDINOFF

Membres : Jean-Yves DOUCET – Jean-François CORTEY – Manuella ANDRÉ – Didier VILAPLANA

6/ BÂTIMENTS COMMUNAUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS 

La commission est chargée des  travaux dans les bâtiment/s communaux et des équipements sportifs, du suivi des bâtiments et équipements communaux et de proposer des améliorations.

Président délégué : Jean-Yves DOUCET

Vice-président : Didier VILAPLANA

Membres : Sabrina LOUAHDI – Sylvain GAINETDINOFF – Antoine GIANINA – Manuella ANDRÉ – Marc MARCHAND – Régis DUNOYER  - Charlotte N’MIASS – Jean-François CORTEY

7/ JEUNESSE – SPORTS  - ASSOCIATIONS SPORTIVES

La commission est chargée d’être en relation permanente avec les responsables des associations communales ; de les accompagner dans la réalisation de leurs actions et de leurs projets ; de créer et de développer des actions pour les jeunes.

Présidente déléguée : Manuella ANDÉ

Vice-présidente : Charlotte N’MIASS

Membres : Régis DUNOYER – El Djouar PAGLIA LIGOUT – Lisa KECHIDA – Vanessa VERNAY – Fabienne MONTEL

8/ FÊTES – MANIFESTATIONS – ANIMATIONS, CADRE DE VIE - EMBELLISSEMENT DU VILLAGE - FLEURISSEMENT – LOISIRS, VIE ASSOCIATIVE

La commission est chargée d’organiser, de préparer et de suivre les manifestations festives de la commune avec les associations (Comité d’animation, Amicales des classes,…).

Elle est chargée de l’embellissement de la commune et du suivi des espaces de loisirs (aménagement paysager, fleurissement, aires de pique-nique, aires de jeux illuminations).

Président délégué : Jean-François CORTEY

Vice-président : Sabrina LOUAHDI

Membres : Manuella ANDRÉ - El Djouar PAGLIA LIGOUT – Céline CHANAL – Fabienne MONTEL 

Suite au Conseil Municipal du 06 - 12 - 2023 : Pour répondre aux remarques formulées concernant le fonctionnement des commissions, dans le cadre du bilan à mi-mandat, Monsieur le Maire propose de remplacer les commissions existantes par deux nouvelles commissions intitulées « Vie du Village » et « Vivre en compagne », où tous les élus seraient conviés.

« Vie du village »             

Vice-Président : Benabdallah LAÏADI ou Fabienne MONTEL

Membres : tous les conseillers municipaux

Domaines : Toutes les questions qui concernent la « vie du village » (habitat, aménagements urbains, commerces et services, sécurité, animation…), dans une approche transversale.

« Vivre en campagne »

Vice-Président : Jean-Yves DOUCET ou Marc MARCHAND

Membres : tous les conseillers municipaux.

Domaines : Toutes les questions qui concernent le « vivre en campagne » (voirie, urbanisme, aménagement des espaces naturels et agricoles, sécurité, communication…), dans une approche transversale.

Pièce(s) jointe(s):

BULLETIN COMMUNAL JANVIER 2024	[Le Rhins murmure]
BULLETIN COMMUNAL FÉVRIER 2023	[Le Rhins murmure]
GAZETTE - JANVIER 2022	[Le Rhins murmure]
BULLETIN COMMUNAL - 2019	[Le Rhins murmure]
BULLETIN COMMUNAL - 2018	[Le Rhins murmure]
GAZETTE - SEPTEMBRE 2014	[Le Rhins murmure]
BULLETIN COMMUNAL - 2017	[Le Rhins murmure]
GAZETTE - FÉVRIER 2015	[Le Rhins murmure]

Lire la suite : Le Rhins Murmure

ASSAINISSEMENT - RACCORDEMENT - LES BOIS

Suite à l'enquête publique, vous trouverez ci-dessous, ainsi qu'en pièce jointe en bas de page, le dossier et les rapport et résultat:

- Régny Zonage assainissement - Rapport de présentation

- Fiche tranchées d'épandage

- Fiche Tertre

- Fiche Lit à flux vertical à massif zéolite

- Fiche filtre à sable non drainé

- Fiche filtre à sable drainé

- Carte aptitude des sols

- Plan de zonage assainissement

- Plan des réseaux Commune

- Plan des réseaux Bourg

- Approbation du nouveau zonage

- Enquête publique

- Conclusions commissaire enquêteur

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Eau et Assainissement

Vous trouverez ci dessous en pièces jointes les derniers rapports "eau potable" et "assainissement" acompagnés de leurs délibérations :

- le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 

- la délibération du Conseil Municipal - Eau potable 

- le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 

- la délibération du Conseil Municipal - Assainissement collectif 

Pièce(s) jointe(s):

DCM 2024 RAD Asst co SUEZ 2023	[DCM 2024 RAD Asst co SUEZ 2023]
RAD SUEZ 2023 DSP REGNY	[RAD SUEZ 2023 DSP REGNY]
REGNY RPQS__assainissement_collectif_2022.pdf	[RQPS 2022 ASST COL REGNY]
DCM 202342 RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2022.pdf	[ ]
RAD 2022_DSP-REGNY.pdf	[ ]
CCTP SDEU - Commune de REGNY_v5_20230728.pdf	[ ]
CCAP SDEU - Commune de REGNY_v2_20230728.pdf	[ ]
AE SDEU - Commune de REGNY_v2_20230728.pdf	[ ]
Detail Quantitatif Estimatif_SDA Regny42_v4_20230728.pdf	[ ]
RC SDEU - Commune de REGNY_v2_20230728.pdf	[ ]
REGNY RQPS Assainissement collectif 2021	[ ]
REGNY RQPS Assainissement collectif 2020	[ ]
DCM 2022-52 RQPS Asst collectif 2020-2021	[ ]
Délibération CM eau potable 2019	[ ]
Rapport RPQS eau potable 2019	[ ]
Délibération CM 2018 eau potable	[ ]
Rapport RPQS eau potable 2018	[ ]
Délibération CM 2018 Assainissement collectif	[ ]
Rapport RPQS assainissement 2018	[ ]
Rapport 2018 - Service de l'assainissement	[Rapport 2018]
Régny_Zonage assainissement_Rapport de présentation_Version opposable.pdf	[Régny Zonage assainissement - Rapport de présentation]
A4_Fiche Tranchées d'épandage.pdf	[Fiche tranchées d'épendage]
A4_Fiche Tertre.pdf	[Fiche Tertre]
A4_Fiche Lit à flux vertical à massif zéolite.pdf	[Fiche Lit à flux vertical à massif zéolite]
A4_Fiche Filtre à sable vertical non drainé.pdf	[Fiche filtre à sable non drainé]
A4_Fiche Filtre à sable vertical drainé.pdf	[Fiche filtre à sable drainé]
A3_Carte aptitude des sols.pdf	[Carte aptitude des sols]
A2_Plan de zonage assainissement.pdf	[Plan de zonage assainissement]
A1_Plan des réseaux_Commune.pdf	[Plan des réseaux Commune]
A1_Plan des réseaux_Bourg.pdf	[Plan des réseaux Bourg]
DCM201931 APPROBATION DU NOUVEAU ZONAGE ASSAINISSEMENT COLLECTIF.pdf	[Approbation du nouveau zonage]
DCM201931 ANNEXE ENQUETE PUBLIQUE.pdf	[Enquête publique]
DCM201931 ANNEXE CONCLUSIONS COM ENQUETEUR.pdf	[Conclusions commissaire enquêteur]
Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service de l'assainissement collectif	[ ]
Rapport 2017 - Service de l'assainissement	[ ]
Rapport 2017 sur le prix et la qualité de l'eau potable	[ ]

PARTICIPATION CITOYENNE - CEREMA

"Vivre à Régny demain"  

https://www.cerema.fr/fr/actualites/vivre-regny-demain-projet-territoire-resilient-participatif

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Les membres du projet de territoire résilient et participatif sont :

- le Conseil Municipal,

- le conseil municipal jeunes enfants (CMEJ),

- le Conseil Consultatif,

- les partenaires institutionnels et les personnes volontaires associées à ce projet.

OBJECTIFS :

La commune de Régny souhaite travailler en équipe, partager les visions de chacun et faire émerger des opportunités pour le territoire.

Entre octobre 2022 et juin 2023, 4 ateliers d’une demi-journée ont été organisés pour comprendre ensemble le territoire, son fonctionnement, imaginer son devenir et esquisser de premières actions.

Le dernier atelier a été organisé le 27 avril 2023. 

Lors de cette visite, aux côtés des acteurs élus et citoyens de ce territoire, découverte de l’histoire et des dynamiques locales de St Germain au Mont d’Or : habitat participatif, rénovation thermique, transformation d’une cité ouvrière, initiatives citoyennes…

Synthèse des enseignements :

A la suite des différents ateliers, 4 orientations principales ressortent

"Dans l'idée d'une dynamique positive entre réhabilitation, création d'activités, communication, attractivité, installation des nouveaux arrivants": 

• Valorisation du patrimoine bâti et paysager ;
• Développement d’activités locales en lien avec l’alimentation ;
• Promotion de l’identité historique de la commune (volets médiéval et industriel) ;
• Positionnement de la commune comme une centralité en lien avec les autres territoires.

PHASE 3

Résilience, initiatives citoyennes : mise en œuvre d’un programme d’actions pour « Vivre à Régny demain » 

Les membres du comité consultatif de Régny, associés au collectif de citoyens engagés dans la démarche du projet de territoire résilient « Vivre à Régny demain », se sont réunis le 27 juin 2023 afin de dresser un bilan du travail en ateliers participatifs réalisé avec le CEREMA, et faire un point d’étape dans la conduite du projet, afin d’affiner les propositions et définir les actions prioritaires à mener.

En présence de Jean-Paul CAPITAN, Président de la CoPLER, le projet de réaménagement des berges du Rhins dans la traversée du bourg de Régny, mené par la Roannaise de l’eau pour le compte de la COPLER, a tout d’abord été présenté et débattu avec les membres présents.

Cette requalification permettrait de mettre en valeur le patrimoine écologique de la commune et redonner une nouvelle vocation et dynamisme à tout un versant du centre bourg aujourd’hui en friche.

Après quoi, Jean-François DAUVERGNE a présenté le « cahier de suivi de la démarche » établi par le CEREMA et les premières « fiches projet » élaborées lors du dernier atelier participatif, portant sur l’attractivité, le vivre ensemble, la culture, la gastronomie, la mobilité, dans une démarche de résilience, de changement de nos pratiques et de nos comportements citoyens visant à nous adapter aux nouvelles contraintes et aux nouveaux enjeux, notamment celui du changement climatique en cours…

Ces actions participatives, visant la requalification du site de la Gare, des berges du Rhins, le circuit de découverte du bourg… jusqu’au site Jalla, seront des leviers indispensables pour mobiliser toutes les initiatives citoyennes.

Le choix des premières actions qui vont être prochainement entreprises a été arrêté. Jean-François DAUVERGNE a précisé qu’il allait solliciter le concours d’un animateur de la coopérative « Fréquence Commune » pour accompagner la démarche de co-construction et animer les groupes projets.

Une exposition sur la démarche du projet de territoire résilient « Vivre à Régny demain », sera présentée lors de la fête du village, les « fiches projet » de ces initiatives seront présentées à la population lors de la Fête Patronale les 26 et 27 août prochains, afin de mobiliser de nouveaux acteurs.

Toute personne souhaitant participer à ces actions est en effet la bienvenue;

Comment faire ? venir voir l’exposition et s’inscrire, se présenter en mairie ou nous adresser un mail sur Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

CHOIX DES ACTIONS & MISE EN OEUVRE

Projet de Territoire Résilient : Réunion du 11 septembre 2023

Les membres du collectif d’élus et de citoyens engagés dans la démarche du projet de territoire résilient « Vivre à Régny demain », piloté par le comité consultatif des citoyens de Régny, se sont réunis en groupe projet le 11 septembre 2023 afin de mettre en place les actions envisagées lors de la dernière réunion de juin dernier avec le CEREMA.

Les deux actions PRIORITAIRES retenues lors de la réunion du 11 septembre, animée par « Fréquence commune » vont être concrétisées prochainement et des groupes de travail sont mis en place pour planifier ces actions :

• Le Tiers-lieu à la gare.
• Le circuit de découverte de Régny

Une exposition sur la démarche du projet de territoire résilient « Vivre à Régny demain », sera présentée lors du FORUM DES ASSOCIATIONS du 16 septembre 2023 à la Salle des Sports- rue du Collège Nicolas Conté, afin d’expliquer la démarches et les actions et mobiliser de nouveaux acteurs.

Toute personne souhaitant participer à ces actions est en effet la bienvenue !

Comment faire ?   => venir voir l’exposition et s’inscrire, se présenter en mairie ou nous adresser un  mail sur Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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 Le Comité consultatif

La mise en place du comité consultatif est un outil parmi d’autres de la démocratie participative et a pour objectifs :

• d’associer les citoyens volontaires à la vie de la commune en favorisant le dialogue avec les élus sur tous les domaines de la vie de la cité,
• d’enrichir et aider à orienter l’action municipale grâce aux propositions faites,
• de faire bénéficier la commune de l’expérience de ses membres, de leurs compétences et de leur connaissance du terrain,
• de permettre l’émergence de projets à l’initiative de citoyens.

Par délibération n°2022-03 du 14 mars 2022, le Conseil Municipal a décidé de créer un comité consultatif « à vocation généraliste », pour réfléchir et formuler des propositions sur tous les sujets qui seront mis à l’ordre du jour, présidé par le Maire et composé des conseillers municipaux, membres de droit, et des 38 membres qui ont souhaité faire partie de ce comité (36 citoyens de la commune et 2 personnalités qualifiée de communes limitrophes).

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 Démarche engagée 2013-2016

L’Agenda 21

Les membres du comité de pilotage : Claire MONTEIRO, El.Djouar PAGLIA, Jacques FABRE & Sylvain GAINETDINOFF.

C’est un plan d’action pour le 21^ème siècle adopté par 178 chefs d’état lors du sommet de la terre à Rio De Janeiro en juin 1992 le 25 septembre 2015 ; les états membres de l’ONU ont adopté un nouveau programme de développement durable pour mettre fin à la pauvreté, lutter contre les inégalités et l’injustice et faire face au changement climatique.

• Ce plan d’action s’étale sur 3 ans. Pour notre commune de Régny, c’est la deuxième édition 2018-2020
• Janvier 2013 : 1^ère labélisation « notre village terre d’avenir »
• Décembre 2017 : 2^ème labélisation

De quoi ça parle ?

Cinq finalités sont déclinées ainsi :

• Lutte contre le changement climatique et protection de l’atmosphère
• Préservation de la biodiversité, protection du milieu et des ressources
• Epanouissement de tous les êtres humains
• Cohésion sociale solidarité entre territoires et générations
• Dynamique de DVP suivant des modes de production et de conso responsable

Qui est concerné ?

• Chaque commune si elle le souhaite. Nous sommes les deux seules communes de la Loire avec Mably à participer.
• Tous : Adultes, Enfants, Collectivités, Commerçants, Associations, Écoles, Personnel de santé, Agriculteurs, PME/PMI…. A ce jour une quarantaine de personnes s’impliquent déjà dans l’agenda 21, hommes, femmes, jeunes, de 15 à 85 ans

Quel est le rôle de la mairie et du comité de pilotage ?

• La mairie : elle reste le porteur du projet
• Le COPIL (Comité de Pilotage) : il initie, il prépare, anime les réunions et accompagne les groupes actions.

Comment avons-nous fonctionné ?

• Nous avons souhaité privilégier le participatif et la concertation avec les habitants de la commune
• Proposer un accompagnement par le comité de pilotage pour chacune des 3 étapes.

Quelles sont les 3 étapes de l’agenda 21 ?

La phase d’élaboration (étape achevée)

• Trouver et valider un projet porteur et fédérateur voté à la majorité des participants:

            Faire rayonner le village de Régny au travers des savoir-faire, de l’accueil, de la solidarité, de l’art et de la culture

• Trouver entre 20 et 30 actions nouvelles en lien avec le projet pour permettre à tous de s’inscrire dans la démarche concrètement, être créatifs, être novateurs et surtout être acteur. Au final les participants furent prolifiques puisque 70 actions ont été proposées ; 24 actions sélectionnées et /ou regroupées
• Nous avons ainsi terminé la phase d’élaboration avec la validation des actions par le conseil municipal et les inscriptions des participants aux actions.

 La phase de réalisation (nous sommes au début de l’étape) 

       Elle nécessite une bonne organisation. Les participants se sont inscrits sur les actions qui les intéressent (les inscriptions se poursuivent). Nous avons constitué les groupes et nous allons démarrer la réalisation des actions. La suite est importante car il s’agit là de veiller à accompagner concrètement les groupes dans leur démarche ; un fil rouge sera mis en place dans tous les groupes afin de les aider.

La phase d’évaluation 

• Durant toute la construction
• En fin d’agenda soit en 2020

Pouvez-vous encore vous inscrire sur une ou des actions ?

• Oui bien sûr chacun peut nous rejoindre, l’agenda 21 s’étale sur 3 ans
• Il suffit de prendre contact avec les membres du Copil

Quel est le rôle des participants ?

• Chacun participe à sa façon en donnant des idées ou concrètement en réalisant
• Les compétences de tout un chacun sont utiles

 Vous trouverez ici le livret d'accueil réalisé par le groupe de l'action N° 2 de l'agenda 21.

Pièce(s) jointe(s):

Cahier de Suivi - Vivre à Régny demain - Juin 2023-version 30102023_compressed.pdf	[Cahier de suivie-Vivre à Régny demain- oct2023]
Cahier de suivi-Vivre à Regny demain- juin2023	[ ]
Livret accueil derniere mise à jour juillet 2019.pdf	[Livret d'accueil]