Eau et assainissement

ASSAINISSEMENT - RACCORDEMENT - LES BOIS

Suite à l'enquête publique, vous trouverez ci-dessous, ainsi qu'en pièce jointe en bas de page, le dossier et les rapport et résultat:

- Régny Zonage assainissement - Rapport de présentation

- Fiche tranchées d'épandage

- Fiche Tertre

- Fiche Lit à flux vertical à massif zéolite

- Fiche filtre à sable non drainé

- Fiche filtre à sable drainé

- Carte aptitude des sols

- Plan de zonage assainissement

- Plan des réseaux Commune

- Plan des réseaux Bourg

- Approbation du nouveau zonage

- Enquête publique

- Conclusions commissaire enquêteur

 

 

 

 

 ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Eau et Assainissement

 

Vous trouverez ci dessous en pièces jointes:

- le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable du syndicat des eaux " Rhône Loire Nord "  - 2019

- la délibération du Conseil Municipal - Eau potable 2019

 

-  le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable -  2018

- le rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement collectif - 2018

- la délibération du Conseil municipal - Assainissement collectif 2018

- la délibération du Conseil municipal - Eau potable 2018

 

-  le rapport annuel du service assainissement - 2017

-  le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - Exercice 2017

- le rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement collectif - 2017

- le rapport annuel du service assainissement -2018

 

Pièce(s) jointe(s):
Télécharger ce fichier (REGNY RPQS__assainissement_collectif_2021_20220808.pdf)REGNY RQPS Assainissement collectif 2021[ ]
Télécharger ce fichier (REGNY RPQS__assainissement_collectif_2020_20220808.pdf)REGNY RQPS Assainissement collectif 2020[ ]
Télécharger ce fichier (DCM202252 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Rapports annuels 2020 et 2021.pdf)DCM 2022-52 RQPS Asst collectif 2020-2021[ ]
Télécharger ce fichier (DCM202038 RPQS SRLN ANNEE 2019.pdf)Délibération CM eau potable 2019[ ]
Télécharger ce fichier (RPQS RLN 2019.pdf)Rapport RPQS eau potable 2019[ ]
Télécharger ce fichier (DCM201975 RPQS EAU POTABLE.pdf)Délibération CM 2018 eau potable[ ]
Télécharger ce fichier (DCM201975 RPQS EAU POTABLE RAPPORT.pdf)Rapport RPQS eau potable 2018[ ]
Télécharger ce fichier (DCM201976 RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF.pdf)Délibération CM 2018 Assainissement collectif[ ]
Télécharger ce fichier (DCM201976 RAPPORT RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF.pdf)Rapport RPQS assainissement 2018[ ]
Télécharger ce fichier (Rapport annuel 2018 délégataire service assainissement collectif.pdf)Rapport 2018 - Service de l'assainissement [Rapport 2018]
Télécharger ce fichier (Régny_Zonage assainissement_Rapport de présentation_Version opposable.pdf)Régny_Zonage assainissement_Rapport de présentation_Version opposable.pdf[Régny Zonage assainissement - Rapport de présentation]
Télécharger ce fichier (A4_Fiche Tranchées d'épandage.pdf)A4_Fiche Tranchées d'épandage.pdf[Fiche tranchées d'épendage]
Télécharger ce fichier (A4_Fiche Tertre.pdf)A4_Fiche Tertre.pdf[Fiche Tertre]
Télécharger ce fichier (A4_Fiche Lit à flux vertical à massif zéolite.pdf)A4_Fiche Lit à flux vertical à massif zéolite.pdf[Fiche Lit à flux vertical à massif zéolite]
Télécharger ce fichier (A4_Fiche Filtre à sable vertical non drainé.pdf)A4_Fiche Filtre à sable vertical non drainé.pdf[Fiche filtre à sable non drainé]
Télécharger ce fichier (A4_Fiche Filtre à sable vertical drainé.pdf)A4_Fiche Filtre à sable vertical drainé.pdf[Fiche filtre à sable drainé]
Télécharger ce fichier (A3_Carte aptitude des sols.pdf)A3_Carte aptitude des sols.pdf[Carte aptitude des sols]
Télécharger ce fichier (A2_Plan de zonage assainissement.pdf)A2_Plan de zonage assainissement.pdf[Plan de zonage assainissement]
Télécharger ce fichier (A1_Plan des réseaux_Commune.pdf)A1_Plan des réseaux_Commune.pdf[Plan des réseaux Commune]
Télécharger ce fichier (A1_Plan des réseaux_Bourg.pdf)A1_Plan des réseaux_Bourg.pdf[Plan des réseaux Bourg]
Télécharger ce fichier (DCM201931 APPROBATION DU NOUVEAU ZONAGE ASSAINISSEMENT COLLECTIF.pdf)DCM201931 APPROBATION DU NOUVEAU ZONAGE ASSAINISSEMENT COLLECTIF.pdf[Approbation du nouveau zonage]
Télécharger ce fichier (DCM201931 ANNEXE ENQUETE PUBLIQUE.pdf)DCM201931 ANNEXE ENQUETE PUBLIQUE.pdf[Enquête publique]
Télécharger ce fichier (DCM201931 ANNEXE CONCLUSIONS COM ENQUETEUR.pdf)DCM201931 ANNEXE CONCLUSIONS COM ENQUETEUR.pdf[Conclusions commissaire enquêteur]
Télécharger ce fichier (RPQS 2017.pdf)Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service de l'assainissement collectif[ ]
Télécharger ce fichier (Service de l'assainissement 2017 Rapport annuel - REGNY.pdf)Rapport 2017 - Service de l'assainissement [ ]
Télécharger ce fichier (Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Exercice 2017.pdf)Rapport 2017 sur le prix et la qualité de l'eau potable[ ]